MENTIONS LÉGALES

Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Hypnoetic l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

Mélanie Essevaz-Roulet -  Praticienne en Hypnose - 14 rue Jean Macé 69600 OULLINS
Numéro SIRET : 90201915700012

Créateur : Clément Barré,  53x11.studio
Responsable publication:  Mélanie Essevaz-Roulet – messevaz@hypnoetic.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : Wix
 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site Hypnoetic implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Hypnoetic sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Mélanie Essevaz-Roulet.

Le site  Hypnoetic  est mis à jour régulièrement par Mélanie Essevaz-Roulet. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Description des services fournis.

 

Le site  Hypnoetic  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Mélanie Essevaz-Roulet, praticienne en hypnose, s’efforce de fournir sur le site  Hypnoetic  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site  Hypnoetic  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site  Hypnoetic  ne sont pas exhaustifs.

 

Limitations contractuelles sur les données techniques.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons.

 

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Mélanie Essevaz-Roulet, praticienne en hypnose.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Gestion des données personnelles.

 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

A l'occasion de l'utilisation du site Hypnoetic , peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site  Hypnoetic , le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

 

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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